Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OF COURSE
Numéro de dépôt :
1659359
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2001
Présentation de la marque OF COURSE
Déposée le 2 mai 1991 par CHARMILLON Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OF COURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OF COURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OF COURSE est expirée depuis le 2 mai 2001.
CHARMILLON Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40